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Marques déposées par S.I.C.A
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LA MONTAGNARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MONTAGNARDE
S.I.C.A., Groupement de Producteurs PYRENEES - FRUITS

Numéro de dépôt :
1343012
Date de dépôt :
08/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1995
LA MONTAGNARDE de S.I.C.A

Présentation de la marque LA MONTAGNARDE

Déposée le 8 octobre 1985 par S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MONTAGNARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A., Groupement de Producteurs PYRENEES - FRUITS, domicilié(e) 11, avenue de Fondeyre, 31200 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque LA MONTAGNARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MONTAGNARDE est expirée depuis le 8 octobre 1995.

S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : RAMONETTE , RIVAL , ROSIERS DE L'OCEAN , MONTONGE , UCCE , CARUSMONT , LANDE VERMEIL , LE BARON ROCHEAU , (Marque figurative)


S.I.C.A., Groupement de Producteurs PYRENEES - FRUITS - 11, avenue de Fondeyre, 31200 TOULOUSE. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Fruits crus, fruits frais, fruits du Midi frais, fruits du pays frais, fruits à pépins frais, légumes frais, légumes potagers, légumes verts.